Terms of sale


1. Objet



Les présentes conditions générales de vente définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par [stacystreetwear] sur le site [stacystreetwear.com].


2. Informations sur l’entreprise

 

  • Raison sociale : [Nom de ton entreprise]
  • SiĂšge social : [Adresse complĂšte]
  • NumĂ©ro d’immatriculation : [SIRET / RCS / TVA intracommunautaire si applicable]
  • E-mail de contact : [Adresse e-mail service client]

 

3. Produits

 

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, des différences mineures peuvent exister (couleurs, tailles, emballages, etc.).

[stacystreetwear] ne pourra ĂȘtre tenue responsable d’erreurs non substantielles.



4. Commandes



  • Le client peut passer commande sur le site 24h/24 et 7j/7.
  • Toute commande implique l’acceptation pleine et entiĂšre des prĂ©sentes CGV.
  • [Nom de ta boutique] se rĂ©serve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de litige antĂ©rieur avec le client ou de suspicion de fraude.




5. Prix et paiement



  • Les prix affichĂ©s sur le site sont indiquĂ©s en [€ / $], toutes taxes comprises (TTC).
  • Les frais de livraison sont ajoutĂ©s lors du passage Ă  la caisse.
  • Le paiement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sĂ©curisĂ©s proposĂ©s par Shopify (carte bancaire, PayPal, etc.).




6. Expédition et livraison



Les dĂ©lais et modalitĂ©s d’expĂ©dition sont prĂ©cisĂ©s dans notre Politique d’expĂ©dition.

[Nom de ta boutique] ne saurait ĂȘtre tenue responsable de retards imputables aux transporteurs ou aux services de douane.



7. Droit de rétractation et retours



ConformĂ©ment Ă  la lĂ©gislation en vigueur, vous disposez d’un dĂ©lai de 14 jours calendaires Ă  compter de la rĂ©ception de votre commande pour exercer votre droit de rĂ©tractation sans justification ni pĂ©nalitĂ©.


  • Les retours doivent ĂȘtre effectuĂ©s dans leur emballage d’origine, en parfait Ă©tat.
  • Les frais de retour sont Ă  la charge du client, sauf erreur de notre part ou produit dĂ©fectueux.
  • Pour initier un retour, contactez-nous Ă  [adresse e-mail SAV].




8. Garanties



Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales.



9. Responsabilité



[Nom de ta boutique] ne saurait ĂȘtre tenue responsable des dommages rĂ©sultant d’une mauvaise utilisation des produits achetĂ©s.



10. Protection des données personnelles



Les informations collectées lors du passage de commande sont nécessaires à son traitement.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de confidentialité.



11. Droit applicable et litiges



Les prĂ©sentes CGV sont soumises au droit [français / belge / canadien – selon ton pays d’immatriculation].

En cas de litige, une solution amiable sera recherchĂ©e avant toute action judiciaire. À dĂ©faut, les tribunaux compĂ©tents seront ceux du ressort du siĂšge social de l’entreprise.